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DOCUMENTS ET INFORMATIONS
Les indications et conseils techniques, nuanciers et toute autre documentation sont donnés à titre indicatif. Les rendements sont des données moyennes qu’il convient de modérer selon la qualité du support.
Malgré tous les soins apportés à la mise à la teinte, DURIEU COATINGS SA ne peut garantir une similitude absolue entre les teintes des nuanciers et celles affichées sur les différents supports de démonstration et publicité et les teintes réalisées.
Il est conseillé d'utiliser un échantillon de couleur sur la surface à peindre afin d’avoir une idée plus précise de l'aspect fini de la couleur, qui peut être affecté par le substrat, la texture de la surface, la juxtaposition avec les tissus d'ameublement présents dans la pièce, ainsi que par les dimensions, la forme et l'éclairage de la pièce.
Les échantillons de couleur indiquent uniquement la couleur du produit et ne sont pas représentatifs de la qualité ou du brillant du Produit effectif qui sera acheté. Le conditionnement des produits peut différer de celui illustré sur les images du site Internet.
Les caractéristiques des produits ou tout autres documents n’ont qu’une valeur indicative. DURIEU COATINGS SA se réserve le droit d’apporter à ses produits, toute modification que jugée opportune, même après acceptation de la commande sans toutefois que les caractéristiques essentielles des produits commandés puissent s’en trouver affectées.
Il appartient au Client de vérifier que le produit correspondant à son besoin et de savoir l’utiliser selon les règles de l’art et en respectant les indications fournies par DURIEU COATINGS SA.
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Tous les documents techniques remis aux clients demeurent la propriété exclusive de la société DURIEU COATINGS SA, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à première demande.
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Lesdits droits ne peuvent être utilisés d'aucune façon sans son consentement écrit.
DURIEU COATINGS SA peut céder sous une forme ou une autre, les droits qu’elle détient, auquel cas un document de cession définitif ou provisoire sera établi et signé entre les parties.
Par ailleurs, tous les documents transmis au client, et notamment les documents techniques, sont confidentiels. Le client s’engage à ne faire aucun usage de ces documents et à ne les divulguer à aucun tiers, sans autorisation expresse de DURIEU COATINGS SA qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
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Le client reconnait que les données à caractère personnel de personnes physiques qu’il est amené à communiquer à DURIEU COATINGS SA dans le cadre du contrat sont, sauf indication contraire par DURIEU COATINGS SA, nécessaires à des traitements selon le paragraphe 1.b) de l’article 6 du Règlement 27 avril 2016, traitements qui, à ce titre, ne nécessitent pas le consentement des personnes.
Le client s’engage, préalablement à la communication de ces données à DURIEU COATINGS SA, à en informer toute personne physique concernée, et à attirer son attention sur le fait que l’article 7 du règlement, qui prévoit notamment un retrait du consentement à un traitement de données à caractère personnel, n’est pas applicable en l’espèce.
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